Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2023

• DEC23-073 Convention de mise à disposition de locaux à l'association ADADSA
• DEC23-072 Convention de mise à disposition de locaux à l'Amicale des Fonctionnaires de Police Aubergenville Les Mureaux
• Délibération 23-066 Renouvellement de la labellisation du PIJ auprès de la DRAJES
• Délibération 23-065 Modification du règlement de service de la Capsule
• Délibération 23-064 Modification des périodes et des horaires d'ouverture de la Maison des Arts
• Délibération 23-063 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'établissement public local L'Equinoxe
• Délibération 23-062 Adhésion à la centrale d'achat SIPP'n'CO du syndicat mixte SIPPEREC
• Délibération 23-061 Approbation d'une convention relative aux équipements de vidéoprotection avec la CU GPSEO au 01/01/2024
• Délibération 23-060 Approbation d'une convention de délégation d'entretien de la voirie avec la CU GPSEO au 01/01/2024
• Délibération 23-059 Approbation d'une convention de gestion relevant de la compétence Voirie du 01/07/2023 au 31/12/2023
• Délibération 23-058 Candidature de la Ville d'Aubergenville au programme Prior'Yvelines 2023-2027
• Délibération 23-057 Instauration de la déclaration préalable à toute division volontaire non soumise à permis d'aménager
• Délibération 23-056 Cession au profit de la commune de la parcelle AH 47P trottoir rue Christine
• Délibération 23-055 Classement dans le domaine privé communal d'une partie de trottoir rue Christine - Régularisation
• Délibération 23-054 Adoption du rapport de la CLECT du 30 juin 2023 de la CU GPSEO
• PV Conseil municipal du 28 juin 2023
• PV Conseil municipal du 9 juin 2023
• Liste des délibérations CM du 27 septembre 2023
• DEC23-070 Convention de mise à disposition de locaux à l'Unité éducative d'hébergement collectif d'Aubergenville
• DEC23-071 Décision du Maire portant souscription d'un emprunt d'un montant de 4 000 000 euros auprès de l'AFL