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Les comptes rendus du Conseil municipal
Ordre du jour CM du 9 juin 2023
Décision 23-008 Demande de subvention Ile-de-France Nature-Travaux de renaturation Reine Astrid-Annule et remplace DEC23-004
Décision 23-007 Modification de la régie de recettes Evénementiel Animation Culture
Délibération 23-041 Subvention complémentaire exceptionnelle de fonctionnement 2023 aux coopératives des écoles élémentaires
Délibération 23-040 Convention de partenariat entre le collège Rimbaud et Aubergenville dans le cadre des animations municpales
Délibération 23-039 Convention de prêt occasionnel d'une sonorisation portable aux associations
Délibération 23-038 Subvention de fonctionnement pour 2023 aux coopératives scolaires des écoles élémentaires
Délibération 23-037 Modification des règlements de service - périscolaire
Délibération 23-036 Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la CAFY
Délibération 23-030 Approbation d'une convention de gestion de services propreté entre la CU CPSEO et la commune d'Aubergenville
Délibération 23-035 Maison de la petite enfance et élaboration de son règlement de fonctionnement
Délibération 23-029 Création d'un périmètre d'étude - Zone UEe activités économiques
Délibération 23-028 Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs GPSEO
Délibération 23-034 Rémunération de l'équipage du bac Aubergenville / Juziers
Délibération 23-033 Aménagement du temps de travail - cycle annualisé d'un adjoint technique en temps non-complet petite enfance
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2023
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022
Délibération 23-032 Modification de l'annexe de la délibération n°21-090 du 15/12/2021
Délibération 23-022 Vote du compte administratif 2022 du budget principal Ville
Délibération 23-031 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
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