Aller au contenu principal

Actes réglementaires

ARR24-225 Arrêté permanent réglementant l'activité de démarchage à domicile
Publié le 19/11/2024
ARR24-227 Arrêté portant fermeture temporaire des terrains en herbe n°1 et synthétique du stade Mimoun le 30/11/2024 - AR 24-214
Publié le 19/11/2024
ARR24-216 Arrêté permanent réglementant la vitesse de circulation des véhicules sur la voie communale "chemin des Justes"
Publié le 05/11/2024
ARR24-210 Arrêté du Maire portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'Adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 18/10/2024
ARR24-202 Arrêté portant modification de la constitution du CST de la Ville et du CCAS d'Aubergenville
Publié le 16/10/2024
ARR24-209 Arrêté portant réglementation du stationnement à la MDA pour l'évènement "Solutions pour la rentrée"
Publié le 15/10/2024
ARR24-199 Arrêté temporaire réglementant la circulation à l'occasion de la déambulation pour "La Marche rose" le 27 octobre 2024
Publié le 14/10/2024
ARR24-200 Arrêté portant fermeture du terrain d'honneur du complexe Jean-Michel Giot du 11 au 14 octobre 2024
Publié le 11/10/2024
ARR24-197 Arrêté permanent relatif aux zones réglementées par disque de contrôle de la durée - Abroge et remplace ARR24-114
Publié le 10/10/2024
ARR24-193 Arrêté portant nomination de Marie-Louise GALTIER en qualité d'agent recenseur - recensement de la population 2025
Publié le 09/10/2024
ARR24-194 Arrêté portant nomination de Marie-Ange PALOMARES en qualité d'agent recenseur - recensement de la population 2025
Publié le 09/10/2024
ARR24-192 Arrêté portant nomination de Virginie GUYON en qualité d'agent recenseur - recensement de la population 2025
Publié le 09/10/2024
ARR24-186 Arrêté permanent relatif au stationnement des véhicules électriques et hybrides rechargeables
Publié le 01/10/2024
ARR24-179 - Arrêté portant désignation du coordonnateur communal de l'enquête de recensement 2025
Publié le 16/09/2024
ARR24-167 Arrêté portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 23/08/2024
ARR24-164 Arrêté portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 09/08/2024
ARR24-163 Arrêté portant délégation de signature de M. Philippe LEYMARIE, DGS de la Ville d'Aubergenville
Publié le 09/08/2024
ARR24-160 Arrêté permanent réglementant le circulation de plus de 3.5 tonnes dans le quartier de Vaux les Huguenots
Publié le 02/08/2024
ARR24-154 Arrêté portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 29/07/2024
ARR24-153 Arrêté permanent réglementant la circulation des engins motorisés sur les chemins ruraux du secteur Montgardé
Publié le 26/07/2024