Actes réglementaires

DEC23-004 Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès d'Ile-de-France Nature - renaturation cour Reine Astrid
Publié le 14/03/2023
ARR23-041 Arrêté modificatif portant désignation du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour l'année 2023
Publié le 09/03/2023
ARR23-038 Arrêté portant constitution du CST de la Ville et du CCAS d'Aubergenville - annule et remplace ARR23-034 DU 27/02/2023
Publié le 03/03/2023
ARR23-036 Arrêté portant modification de la composition du Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale
Publié le 02/03/2023
ARR23-034 Arrêté portant constitution du CST Ville-CCAS
Publié le 28/02/2023
ARR23-020 Règlementation du Workout Parc d'Acosta
Publié le 28/02/2023
ARR23-025 Arrêté du Maire portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'Adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 15/02/2023
ARR23-026 Arrêté relatif à l'application du plan Vigipirate
Publié le 15/02/2023
DEC23-002 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de son programme de soutien à l'équipement des f
Publié le 23/01/2023
ARRÊTÉ PERMANENT CONCERNANT LA RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE DU PLATEAU AU NIVEAU DE L'ENTRÉE DE L'
Publié le 17/01/2023
Convention de mise a disposition de locaux pour l'association portugaise d'Aubergenville
Publié le 13/01/2023
Arrêté portant dérogation au principe du repos dominicales commerces de détail pour 2023
Publié le 28/12/2022
Arrêté permanent portant réglementation de l'arrêt et du stationnement sur le territoire d'Aubergenville
Publié le 09/12/2022
Arrêté designation correspondant incendie et secours
Publié le 09/11/2022
Arrêté portant délégation totale de ses fonctions à titre temporaire à l'adjoint dans l'ordre des nominations
Publié le 17/10/2022
Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre du contrat d'aménagement régional
Publié le 06/10/2022
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre du contrat de proximité Yvelines
Publié le 06/10/2022
Demande de subvention auprès de le région Ile-de-France dans le cadre de son programme de soutien aux équipements sportifs
Publié le 06/10/2022
Arrêté réglementant les heures de fermeture des commerces à proximité de la gare
Publié le 27/09/2022
REGLEMENT INTERIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Publié le 18/07/2022