Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2023

• Délibération 23-038 Subvention de fonctionnement pour 2023 aux coopératives scolaires des écoles élémentaires
• Délibération 23-037 Modification des règlements de service - périscolaire
• Délibération 23-036 Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la CAFY
• Délibération 23-030 Approbation d'une convention de gestion de services propreté entre la CU CPSEO et la commune d'Aubergenville
• Délibération 23-035 Maison de la petite enfance et élaboration de son règlement de fonctionnement
• Délibération 23-029 Création d'un périmètre d'étude - Zone UEe activités économiques
• Délibération 23-028 Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs GPSEO
• Délibération 23-034 Rémunération de l'équipage du bac Aubergenville / Juziers
• Délibération 23-033 Aménagement du temps de travail - cycle annualisé d'un adjoint technique en temps non-complet petite enfance
• PV CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2023
• PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022
• Délibération 23-032 Modification de l'annexe de la délibération n°21-090 du 15/12/2021
• Délibération 23-022 Vote du compte administratif 2022 du budget principal Ville
• Délibération 23-031 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
• Délibération 23-027 Vote du budget primitif 2023 Ville
• Délibération 23-026 Budget principal 2023 - Adhésion à l'Agence France Locale (AFL) - Société Territoriale
• Délibération 23-025 Budget principal - Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition
• Délibération 23-024 Budget principal 2023 - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
• Délibération 23-023 Budget principal - Affectation des résultats 2022
• Délibération 23-021 Vote du compte de gestion 2022 du budget principal Ville