Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2023

• Décision 23-011 Convention de mise à disposition de locaux à l'association Auber Energym
• Décision 23-010 Convention de mise à disposition de locaux à l'association Aubergenville Judo Jujitsu Club
• Délibération 23-053 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre le CODEP 78 et la Commune d'Aubergenville
• Délibération 23-052 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires
• Délibération 23-051 Suppressions et modifications de tarifs de la Maison des Arts et de la Bibliothèque au 01/09/2023
• Délibération 23-050 Modification du montant des cautions Dégradations et Ménage lors des locations de salles MDV et Vivier
• Délibération 23-049 Vote des tranches des quotients familiaux au 01/09/2023
• Délibération 23-048 Recensement de la population 2024
• Délibération 23-047B Participation financière de la Commune aux frais de fonctionnement de l'AFIPE de Poissy - année 2022-2023
• Délibération 23-047A Participation financière de la Commune aux frais de fonctionnement de l'IEM de Bailly - année 2022-2023
• Délibération 23-046 Actualisation pour 2024 des tarifs applicables au titre de la Taxe locale sur la publicité extérieure
• Délibération 23-045 Dénomination des cinq nouvelles voies du programme immobilier Les Jardins de la Halle
• Délibération 23-044 Délaissés de la Croix Gâtées - Cession de 17 parcelles
• Délibération 23-043 Régularisation du dépôt de garantie du bail commercial Di Napoli Pizza
• PV CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
• Liste des délibérations CM du 28 juin 2023
• Ordre du jour CM du 28 juin 2023
• Délibération 23-042 Election des délégués suppléants Sénatoriales 2023
• Décision 23-009 Tarifs publics municipaux 2023-2024
• Ordre du jour CM du 9 juin 2023