Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2024

• Délibération 24-070 Garantie d'emprunt accordée à Erigere
• Délibération 24-078 Bilan 2023 d'Ile-de-France Nature concernant l'espace naturel régional du Bout du monde
• Délibération 24-087 Convention avec l'IFEP pour la mise en place de chantiers éducatifs en 2025
• Délibération 24-095 Clarification des 2 pôles dans le fonctionnement de la structure Le Spot
• Délibération 24-073 BP - Ouverture de crédit section dépenses d'investissement
• Délibération 24-081 Renouvellement de la CTG avec la CAFY pour la période 2024-2027
• Délibération 24-090 Renouvellement convention de partenariat entre la Maison de Tous et le CIDFF
• Délibération 24-068 Désignation d'un délégué au sein d'Handi Val-de-Seine
• Délibération 24-066 Désignation de représentants du CM à la commission municipale Prévention et Action sociale
• Délibération 24-067 Désignation d'un représentant du CM au sein de l'IFEP
• Liste des délibérations CM du 11 décembre 2024
• Délibération 24-065 Election d'un adjoint au Maire
• PV CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
• Délibération 24-086 Avis CM dérogation repos dominical 2025
• Ordre du jour du CM du 11 décembre 2024
• DEC24-061 Convention de mise à disposition du marché couvert à l'association Mots d'Elles
• DEC24-060 Décision du Maire portant demande de subvention à la Région IDF pour l'installation de panneaux photovoltaïques
• DEC24-059 Décision du Maire relative à la mise à disposition de locaux au Collège Arthur Rimbaud
• Délibération 24-056 Mise à disposition d'un logement communal d'urgence au profit du CCAS
• Délibération 24-062 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires