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Délibération 25-053 Division en volumes 9-27 Hautes Beauces
Liste des délibérations CM du 24-09-2025
Délibération 25-056 Cession d'une partie d'un terrain communal à la société Autoneum
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DEC25-067 Création régie d'avance SPOT
Ordre du jour Conseil Municipal du 24-09-25
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DEC25-064 CONVENTION MAD LOCAL CODEP 78 2025-2026
DEC25-062 Convention MAD locaux asso généalogie 2025-2026
DEC25-61 SUBV REGION - Création de 2 terrains de Foot 5x5 au parc d'Acosta
DEC25-60 SUBV ANS - Création de 2 terrains de Foot 5x5 au parc d'Acosta Décision modificative
DEC25-058 Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport 4 Terrains de Tennis Giot
DEC25-059 Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès de la Région 4 Terrains de Tennis Giot
DEC25-047 Convention mise à disposition locaux MDA N JOY 2025-2026
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