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Les comptes rendus du Conseil municipal
Délibération 24-039 Délaissés de la Croix Gâtée - Complément
Délibération 24-038 subvention à l'OCCE Louis Pergaud élémentaire pour le projet "Non au Harcèlement 2024"
Délibération 24-037 Renouvellement convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour la MPE
Délibération 24-036 Fonctionnement et règlement de service du CLAS
Délibération 24-035E Modification du règlement de service des centres de loisirs
Délibération 24-035D Modification du règlement de service de l'accueil périscolaire
Délibération 24-035C Modification du règlement de service des études surveillées
Délibération 24-035B Modification du règlement de service de la restauration scolaire
Délibération 24-035A Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance
Délibération 24-034 Renouvellement de la demande de dérogation pour l'organisation du temps scolaire à 4 jours
Délibération 24-033C Participation financière aux frais de fonctionnement de la MFR à Bernay pour 2023-2024
Délibération 24-033B Participation financière aux frais de fonctionnement de l'AFIPE à Poissy pour 2023-2024
Délibération 24-033A Participation financière aux frais de fonctionnement de l'IEM à Bailly pour 2023-2024
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
Liste des délibérations CM du 26 juin 2024
DEC24-013 Décision du Maire relative à la convention de mise à disposition de locaux à FO Val de Seine
DEC24-012 Décision du Maire relative à la demande de subvention dans le cadre de la DGD-acquisition matériel bibliothèque
DEC24-011 Décision du Maire relative aux tarifs publics municipaux pour l'année 2024-2025
DEC24-010 Décision du Maire relative à la convention de mise à disposition de locaux sis 25 route de quarante sous GML IMMO
Délibération 24-032 Approbation du rapport d'activité et du développement durable de la CU GPS&O
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