Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2024

• Délibération 24-096 Règlement intérieur Le Spot Animation 18-25 ans
• Délibération 24-095 Clarification des 2 pôles dans le fonctionnement de la structure Le Spot
• Délibération 24-094 Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes du CIG pour l'assurance cyber-risques
• Délibération 24-093 Acquisition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
• Délibération 24-092 Modifications de l'indemnisation des intervenants à la Maison des Arts
• Délibération 24-091 Classement monument historique de l'édifice Sainte-Thérèse-de-l'Enfant-Jésus
• Délibération 24-090 Renouvellement convention de partenariat entre la Maison de Tous et le CIDFF
• Délibération 24-089 Transfert du restaurant l'Âge d'Or de la Ville au CCAS
• Délibération 24-088 Renouvellement de la convention d'accompagnement avec l'IFEP et le collège A. Rimbaud des élèves exclus
• Délibération 24-087 Convention avec l'IFEP pour la mise en place de chantiers éducatifs en 2025
• Délibération 24-085 Mise en place du régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale
• Délibération 24-084 Adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG pour 2024-2029
• Délibération 24-083 Subvention de fonctionnement pour les projets d'école
• Délibération 24-082 Subvention de fonctionnement pour l'organisation de classes environnement
• Délibération 24-081 Renouvellement de la CTG avec la CAFY pour la période 2024-2027
• Délibération 24-080 Police de l'urbanisme - Instauration d'un barème relatif à la procédure d'astreinte administrative
• Délibération 24-079 Bilan EPFIF 2023
• Délibération 24-078 Bilan 2023 d'Ile-de-France Nature concernant l'espace naturel régional du Bout du monde
• Délibération 24-077 Groupement de commandes pour le marché restauration Ville/CCAS
• Délibération 24-076 Adhésion et approbation de la convention de groupement de commandes permanent avec la CU GPSEO