Archives des comptes-rendus du Conseil municipal

2023

• Délibération 23-086 Nouvelles conditions de délivrance du Pass'Local - lignes 40 et 41
• Délibération 23-085 Convention de gestion et de financement du Pass'Local 2024-2026 avec Comutitres SAS
• Liste des délibérations CM du 20 décembre 2023
• DEC23-080 Décision du Maire relative à la constitution de provision pour créances douteuses
• Ordre du jour CM du 20 décembre 2023
• DEC23-079 Convention de mise à disposition de locaux au syndic GIM
• PV Conseil municipal du 27 septembre 2023
• DEC23-078 Contrat de location de la salle du château du Vivier au syndic 1001 Vies Habitat
• Délibération 23-077 Avis CM sur le calendrier d'autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024
• Délibération 23-076 Marché de Noël 2023 - Tarif des droits de place
• Délibération 23-075 Bilan 2022 de Ile-de-France Nature concernant l'Espace naturel régional du Bout du Monde
• Délibération 23-074 Avenant n°2 à la convention d'intervention avec l'EPFIF pour sa prolongation jusqu'au 31 décembre 2026
• Délibération 23-073 Bilan EPFIF 2022
• Délibération 23-072 Subvention de fonctionnement pour l'année scolaire 2023-2024 pour l'organisation de classes découvertes
• Délibération 23-071 Renouvellement de l'adhésion à la centrale d'achats mise en place par Seine-et-Yvelines Numérique
• Délibération 23-070 Attribution d'une subvention en faveur du Comité des Yvelines de la Ligue contre le cancer pour 2023
• Délibération 23-069 Budget principal 2023 - Décision modificative
• Délibération 23-068 Budget principal 2023 - Création AP CP pour la réfection de la piste d'athlétisme
• Délibération 23-067 Admission en non-valeur de produits communaux au titre de l'exercice 2023
• Liste des délibérations CM du 22 novembre 2023