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Les comptes rendus du Conseil municipal
Délibération 24-030 Subventions 2024 aux coopératives scolaires pour l'organisation des voyages de fin d'année
Délibération 24-029 Convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour la prestation ALSH
Délibération 24-028 Annualisation du temps de travail de 3 adjoints techniques secteur Moyens généraux - Entretien des locaux
Délibération 24-027 Octroi de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
Délibération 24-026 Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération 24-025 Vote du budget primitif 2024 de la Ville
Délibération 24-024 BP 2024 - Fixation des taux d'imposition
Délibération 24-023 BP 2024 - Modification AP/CP
Délibération 24-022 Affectation des résultats 2023 du budget principal
Délibération 24-021 Compte administratif 2023 du budget principal
Délibération 24-020 Compte de gestion 2023 du budget principal
Délibération 24-031 Abrogation et remplacement de la délibération 23-084 du 20/12/2023 - Convention IFEP
DEC24-009 Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès de l'ANS piste athlétisme A. MIMOUN
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2024
Liste des délibérations CM du 3 avril 2024
DEC24-008 Décision du Maire relative à la convention de mise à disposition à l'Association portugaise
Ordre du jour du CM du 3 avril 2024
DEC24-007 Décision du Maire relative au montant du loyer Ma boutique à l'essai
DEC24-006 Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la DSIL 2024
Délibération 24-019 Dénomination du prolongement de l'avenue Marie José (actuelle rue Christine de fait)
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